Déposée le 7 février 1992 par SA MULLER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-07 du 27 mars 1992.
Le déposant est SA MULLER domicilié(e) Zone Artisanale,40700 HAGETMAU (dossier no 2210946) - 40700 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre LEPAGE Cabinet LEPAGE domicilié(e) 23/25, rue Nicolas Leblanc , B.P. 1069,59011 LILLE CEDEX (dossier no 2210946) - 59011 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405393.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 7 février 2012.
SA MULLER - Zone Artisanale,40700 HAGETMAU (dossier no 2210946) - 40700 - France
Monsieur Jean-Pierre LEPAGE Cabinet LEPAGE - 23/25, rue Nicolas Leblanc , B.P. 1069,59011 LILLE CEDEX (dossier no 2210946) - 59011 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Inscription le 5 août 2008 - Changement de dénomination n°478600 - Publication au BOPI 2008-08-05
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2001 n°2210946 - Publication au BOPI 2001-11-30
Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Foies gras, plats préparés et cuisinés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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